Le tribunal a confirmé la victoire de Gérard Spinelli aux élections municipales de Beausoleil
Le 11 septembre, le tribunal administratif de Nice a rejeté les recours de deux candidats battus aux élections municipales de mars à Beausoleil. La victoire du maire sortant Gérard Spinelli, élu avec 54,09 % des voix, est donc validée.
Décision du tribunal
Les recours de Nicolas Spinelli et Livio Orsi ont été examinés par le tribunal le 11 septembre. Le père et le fils Spinelli ont mené une campagne tendue, mais en mars le maire sortant Gérard Spinelli a recueilli 54,09 % des voix et conservé son mandat. Son fils a obtenu 37,90 %, Livio Orsi — 8,01 %.
Les deux recours ont été jugés irrecevables : les résultats du scrutin sont confirmés définitivement.
Réclamations des opposants
Dans leurs recours, les candidats battus invoquaient d’éventuelles irrégularités. Livio Orsi affirmait que le maire avait utilisé des ressources municipales pour la campagne et organisé des transports d’électeurs le jour du vote. Nicolas Spinelli évoquait des événements de campagne financés par la ville — des inaugurations officielles et des vœux du Nouvel An.
- Utilisation de véhicules municipaux.
- Organisation d’actions de campagne pendant la période préélectorale.
Le tribunal n’a pas trouvé de motifs suffisants pour annuler les résultats.
Conséquences pour Livio Orsi
Le tribunal a examiné séparément l’aspect financier de sa campagne. Toutes les dépenses — 2137 euros pour l’impression des bulletins et des documents de campagne — ont été payées directement par Livio Orsi, sans passer par un mandataire financier, alors que le code électoral l’exige. La violation a été considérée comme grave et intentionnelle : elle concernait l’ensemble des dépenses déclarées. Cependant, compte tenu du montant et du fait qu’il se présentait pour la première fois, le tribunal a limité la sanction à une inéligibilité de six mois à compter de l’entrée en vigueur de la décision.
Son élection au conseil municipal est annulée, le mandat revient à la suivante sur la liste — Mélanie Pereira Silva de Freitas.
Lui-même Livio Orsi a qualifié la décision «disproportionnée» et «absurde» : selon lui, il s’est simplement trouvé dans l’impossibilité de désigner à temps un mandataire financier. Il a déclaré qu’il ferait appel devant le Conseil d’État et considère que le recours a un effet suspensif — et, onze jours avant les élections sénatoriales du 27 septembre, il figurait toujours en tête de sa liste sur le site officiel du Sénat.
Situation à Beausoleil
Beausoleil est une petite ville à la frontière de Monaco, où les joutes politiques dépassent souvent la simple concurrence. L’affrontement entre le père et le fils Spinelli en est un exemple frappant. Malgré les procédures judiciaires, la ville vit normalement, et la nouvelle composition du conseil municipal a déjà commencé à travailler.
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Photo: amine photographe / Pexels